3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation
L’Editeur est propriétaire du contenu du site Web qu’il a mis en ligne. Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrit des CAVES DE BONDUES.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l'Editeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.
L’Editeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.
En aucun cas, l’Editeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.
L’Editeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre ou l'exhaustivité de l'information ou des documents dans ce site, et n'est tenu à aucune mise à jour de ces informations.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Editeur.